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Délibérations

Délibérations

26 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année, pour la valeur "Accueil d'enfants" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Papouille", sis au 1 rue de l'Ecole à MUNCHHOUSE (68740)

Assemblée : Non défini
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les P'tites Pousses - Section 2", sise au 32 rue Paul Cézanne, Centre d'Affaires Le Trident à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 03/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Escargotine", sis 4 cité Charles Kroepflé à SAINT LOUIS (68300)

Assemblée : Non défini
Date : 03/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardins d'Enfants du Florival", sis au 16 rue Chalres Kienzl à GUEBWILLER (68500)

Assemblée : Non défini
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petits Chaperons Rouges de Kembs", sis au 8 allée des Marronniers à KEMBS

Assemblée : Non défini
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Bubistuba", sis au 3 rue d'Alsace à SIERENTZ

Assemblée : Non défini
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pomme de Reinette", si au 4 rue de la Fabrique à BUHL (68530)

Assemblée : Non défini
Date : 28/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "1, 2, 3... Soleil, sis au 5 rue de la Piscine à GUEBWILLER (68500)

Assemblée : Non défini
Date : 28/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Marmousets", 13 rue Robert Schuman à THANN (68800)

Assemblée : Non défini
Date : 17/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Jean-Frédéric OBERLIN", sis au 12 rue d'Alsace à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 05/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Bois l'Abbesse", sis Z.I. Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660)

Assemblée : Non défini
Date : 01/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverturede la micro-crèche "La Bulle des Chérubins", sis au 2 rue du Rimbach à RAEDERSHEIM (68190)

Assemblée : Non défini
Date : 01/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Carrousel", sis au 24 a rue du Manège à MULHOUSE (68100)

Assemblée : Non défini
Date : 18/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Coquelibulle", sis au 2 rue des Coquelicots à NIEDERENTZEN (68127)

Assemblée : Non défini
Date : 10/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Accueil d'Enfants 24h/24", sis au 5 Grand'Rue à MULHOUSE (68100)

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Passerelle - antenne Tournicoti", sis au 1 allée Vaclav Havel à RIXHEIM (68170)

Assemblée : Non défini
Date : 17/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "La boîte à malices", sise 8 rue de la Chapelle à BITSCHWILLER LES THANN (68620)

Assemblée : Non défini
Date : 25/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Ile Enchantée", sis Grand'Rue à ASPACH (68700)

Assemblée : Non défini
Date : 25/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Petit Prince", sis au 1 rue de la 5ème DB - Hachimette à LAPOUTROIE

Assemblée : Non défini
Date : 24/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Chat Botté" sis rue du Faudé à ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 24/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 5 rue des Anges à PETIT-LANDAU

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le moulin des couleurs", sis au 43 rue d'Agen à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 13/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les P'tites Pousses - Section 2), sis au 32 rue Paul Cézanne, centre d'affaires Le Trident à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 06/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Atelier d ela Vie - Multi-accueil", sis au 190 avenue Aristide Briand à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 06/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Aux Mille Couleurs des Chérubins", sis au 11 allée de la Hardt à DIETWILLER (68440)

Assemblée : Non défini
Date : 06/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement del'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'Atelier de la Vie - Jardins d'enfants", sis au 190 avenue Aristide Briand à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 06/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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